Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALLAGON
CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE

Numéro de dépôt :
93494207
Date de dépôt :
29/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2003

Présentation de la marque VALLAGON

Déposée le 29 novembre 1993 par la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALLAGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la société CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE domicilié(e) Le Bourg, 41700 OISLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 399 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque VALLAGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLAGON est expirée depuis le 29 novembre 2003.

CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE a également déposé les autres marques suivantes : BARONNIE D'AIGNAN , LE FUMEY DE , DOMAINE DU BOUC , BARONNIE D AIGNAN , LE JARDIN DES ANGES , VALLEE DES ROIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES BREMAILLES , NECTAR DES ANGES


CONFRERIE DES VIGNERONS DE OISLY ET THESEE - Le Bourg, 41700 OISLY - France - SIREN 775399983


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Vins